Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEXADIS
Numéro de dépôt :
1411235
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
21/05/1996
Présentation de la marque HEXADIS
Déposée le 21 mai 1986 par SOCIETE ANONYME BIOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « HEXADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEXADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXADIS est expirée depuis le 21 mai 1996.
SOCIETE ANONYME BIOSEM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45